Éco Taxe ou Éco Participation

[Muadib24]

Bonjour, je viens de faire un site avec OpenCart 2 pour un client, et j'ai un gros soucis avec l'éco-participation, qui n'est pas gérée correctement, pas pour la France en tout cas.
Dans OC2 l'éco-taxe s'ajoute au prix TTC et aucune TVA ne s'y applique.
Hors la règlementation sur ce sujet est claire, voici un résumé :

(prix de vente H.T + TVA) + (éco-taxe + TVA à 20%) = prix à payer par le consommateur
Si le commerçant fait une remise, celle-ci ne doit pas être appliquée sur l’éco-taxe. Le calcul sera donc le suivant :
((prix de vente H.T – remise) + TVA) + ( éco-taxe + TVA à 20%) = prix remisé à payer

Plus d'informations sur http://www.wizishop.com/blog/les-dossie ... lient.html

Donc ma question : est-ce que quelqu'un a une solution à ce problème ?

Merci par avance pour votre aide.

[lucho69]

Pour moi, il faut juste donner l'info dans la fiche produit , (dont X eco participation)
Aussi j'ai fait un module "texte additionnel prix" , ne ne sais pas si compatible 2, le module utilise le champ localisation de la fiche produit

Téléchargeable sur opencart.fr

[Muadib24]

Merci pour le tuyau, j'ai modifié le xml pour qu'il fonctionne avec OC2, si vous le voulez...
Par contre ça ne peut pas fonctionner légalement :

- la mention doit-être visible sur le panier et la facture
- la TVA de l'éco-participation est toujours à 20% alors que celle du produit peut-être différente, dans ce cas il doit y avoir 1 ligne par taux de TVA dans le pied de facture.

J'ai une piste qui pourrait être un peu mieux avec une option à une seule valeur (par exemple 0,12 €HT d'éco-participation), et là ça apparait bien sur al facture, par contre c'est l'emplacement qui n'est pas bon, ça s'affiche dans "options disponible", pas cohérent, il faudrait faire afficher cette option sous le prix.

[lucho69]

perso j'applique la règle qui m'a été donnée par la FEVAD et appliquée par tous les commerces : magasins comme sites en ligne
j'ai repris une ancienne commande pour une TV sur CDiscount
l'info sur la fiche produit est avec "dont 1€ d'eco participation"
il n'y a rien sur la commande
il n'y a rien sur la facture

je ne comprends pas non plus les 20% sur l'eco taxe : on paie une tva sur une taxe ????

le montant de l'eco taxe doit être connu et affiché

j'ai un client qui vend des meubles avec hifi incorporé : c'est le plus complexe car il a une eco taxe et une taxe recyclage propre au meuble sur le même produit ...
le Fisc ne sait pas comment l'aider à calculer ce taux unique
mais au final il ne doit que afficher ce montant , that'all

[Muadib24]

Et oui, nous sommes le pays des taxes, condamné par l'Union Européenne pour imposer une partie de la CSG, ce qui n'a rien changé d'ailleurs.
Ici c'est pareil, on applique la TVA maxi à l'eco-participation qui, nommée ainsi, fait moins taxe.
Le lien que j'ai mis dans mon 1er commentaire explique bien tout, au final c'est mon client qui décidera.
Ce qui est dommage c'est que d'autres logiciels e-commerce la gère mieux que ça, mais je ne les aime pas.

En fait c'est assez simple, l'éco-participation appartient au produit, c'est donc un champs à ajouter dans la table produit, ok ça j'ai fait.
Après il faut la faire afficher (si > à 0) sous le prix du produit et partout : dans le produit, dans le panier, etc...
Et lui appliquer un taux de TVA par défaut, donc 1 ligne aussi pour ça dans le fichier config.

Comment faire remonter l'info aux développeurs d'OpenCart ?

[lucho69]

l'eco taxe est un montant TTC avec une tva à 20, comme je pense tous les produits concernés, je ne pense pas à des taux réduits sur l'electronique ou les meubles
le client dont je parle "meubles + hifi" utilise prestashop et l'eco taxe est un simple "texte" qui se rajoute ... il y a pas une ligne spéciale en bas de facture avec la tva sur la'eco taxe !!!
Opencart = pareil

encore une fois, malgré tous les sites que l'on gère, je ne connais aucun client qui a eu des problèmes si le texte apparait sur la fiche produit et pas en commande ou facture ... tous les grands le font .. les supermarchés ont décidé de ne pas appliquer la loi qui si on l'applique à la lettre imposait 3 prix à l'affichage de chaque produit ...

c'est pour cela que je considère que mon petit module répond avec qq modifs ...
tu peux rajouter ta signature STP : version, url ...

[Muadib24]

Pour info dans Prestabidule l'eco-participation est intégrée au produit, mais peu importe.

En pièce jointe ton fichier que j'ai adapté pour OC2, j'ai changé aussi la couleur et l'ai placé sous le prix et en un petit peu plus petit.

[Onlytech]

Bonjour
Merci pour cette contribution qui servira surement pour d'autres membres. Je vous invite à la publier sur notre place d'extensions sur http://www.opencart.fr